Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi ..... du .... pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site charmegazelle.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

- Nom de l’entreprise : Charme Gazelle
- Raison sociale : entreprise individuel
- Statut : entreprise individuel
- Adresse : 1 rue de la Paix le gymnase entre 03
83250 la Londe les Maures
- Téléphone : +33623956698
- E-mail : charmegazellestore@gmail.com
- Webmaster :  YouCan + Agence Web
- Mail du Webmaster : contact@youcan.shop
- Hébergeur : YouCan.com
- Contact : https://youcan.shop/en/contact-us

2. Description des services fournis

Le site charmegazelle.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Charmegazelle s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site charmegazelle.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site charmegazelle.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise les technologies (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…).

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Charmegazelle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site charmegazelle.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Charmegazelle

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

Charmegazelle  ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Charmegazelle.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Charmegazelle ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site charmegazelle.com

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. 

Charmegazelle se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Charmegazelle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).